Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ÉTRIER D'OR
Numéro de dépôt :
1352426
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
15/04/1996
Présentation de la marque L'ÉTRIER D'OR
Déposée le 15 avril 1986 par monsieur BAUGET HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « L'ÉTRIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ÉTRIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉTRIER D'OR est expirée depuis le 15 avril 1996.
BAUGET HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40